Archives par auteur Conseil municipal
Juil
Service public de la Rénovation de l’Habitat Val de Saône Rénov’+ : des conseils gratuits et indépendants pour vos travaux de rénovation énergétique Vous avez un projet de rénovation de votre logement ? Vous souhaitez améliorer le confort de votre habitation, réduire vos factures d’énergie ou adapter votre logement au vieillissement ou à un handicap […]
Juil
Le simulateur Taxe d’aménagement et Taxe d’archéologie préventive est disponible sur impots.gouv.fr. Ce simulateur permet un calcul de la TAM et le cas échéant de la TAP, et concerne tous les types de locaux (d’habitation, professionnels, industriels…). Il est à jour des valeurs forfaitaires en vigueur en 2025, et s’appuie par ailleurs sur les informations […]
Juin
Les SCoT* Val de Saône-Dombes et de la Dombes ont lancé une étude conjointe pour réfléchir au devenir de leurs paysages et organiser l’implantation des énergies renouvelables sur leur territoire. Ce travail alimentera et complètera les documents d’urbanisme et opérationnels existants : SCoT, PLU, PCAET, … Dans ce cadre, une réunion de concertation publique sur […]
Mai
Deux familles de frelon occupent notre territoire. L’un est inoffensif tant que l’on reste loin de son nid, l’autre est une espèce invasive et agressive. Le frelon d’Europe, Vespa crabro, a l’abdomen à dominante jaune clair, avec des bandes noires. Sa tête est jaune de face et rouge au dessus. Son thorax et ses pattes […]
Jan
La Communauté de Communes a mis en place un nouveau dispositif d’aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique (neuf ou d’occasion) ou d’un kit d’électrification à l’attention des habitants du territoire. La CCVSC subventionne le matériel acquis à compter du 1er juin 2024. Pour qui ? Deux conditions sont nécessaires pour être éligible : Avoir sa […]